Accueil marques.expert
/
Marques déposées par coop bresse veyle
/
CAPDIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPDIS
coop bresse veyle

Numéro de dépôt :
4433387
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2028
CAPDIS de coop bresse veyle

Présentation de la marque CAPDIS

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par coop bresse veyle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est coop bresse veyle domicilié(e) 1235 route de montrevel - 01380 - bage la ville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coop bresse veyle, Monsieur amaury grezaud domicilié(e) 1235 route de montrevel - 01380 - bage la ville - France.

La marque CAPDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPDIS arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.


coop bresse veyle - 1235 route de montrevel - 01380 - bage la ville - France


coop bresse veyle, Monsieur amaury grezaud - 1235 route de montrevel - 01380 - bage la ville - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; engrais ;

Ficelles ; bâches ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ;

Semences (graines) ; aliments pour les animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.