Déposée le 11 septembre 1992 par la société COOP ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOQUENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la société COOP ATLANTIQUE domicilié(e) 3, rue du Docteur Jean, ,17100 SAINTES (dossier no 2227467) - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 580 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain SAAJE Conseils Avocat domicilié(e) 17, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS (dossier no 2227467) - 75017 - France.
La marque TOQUENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOP ATLANTIQUE, Société Coopérative Anonyme - 3, rue du Docteur Jean, ,17100 SAINTES (dossier no 2227467) - 17100 - France - SIREN 525580130
BULPORT Alain SAAJE Conseils Avocat - 17, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS (dossier no 2227467) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 29 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176608 - Publication au BOPI 1994-09-29
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2002 n°2227467 - Publication au BOPI 2002-09-09
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Cafétérias, restaurants et restauration en général, hôtellerie Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses Vins, spiritueux et liqueurs
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOQUENELLE"