Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOQUENELLE
COOP ATLANTIQUE, Société Coopérative Anonyme

Numéro de dépôt :
92433477
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2012

Présentation de la marque TOQUENELLE

Déposée le 11 septembre 1992 par la société COOP ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOQUENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société COOP ATLANTIQUE domicilié(e) 3, rue du Docteur Jean, ,17100 SAINTES (dossier no 2227467) - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 580 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain SAAJE Conseils Avocat domicilié(e) 17, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS (dossier no 2227467) - 75017 - France.

La marque TOQUENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOQUENELLE est expirée depuis le 11 septembre 2012.

COOP ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : La St Juniette , LA DIFFERENCE EN ACTION COOP ATLANTIQUE , La Bellelieu , Centre commercial Périgord Blanc , TOQUENELLE LA CAFETERIA , COOP ATLANTIQUE IMMO , la baguette Renaudot , la Boulazac , SAVOUREUX LIMOUSIN , UTILE COOP


COOP ATLANTIQUE, Société Coopérative Anonyme - 3, rue du Docteur Jean, ,17100 SAINTES (dossier no 2227467) - 17100 - France - SIREN 525580130


BULPORT Alain SAAJE Conseils Avocat - 17, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS (dossier no 2227467) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 29 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176608 - Publication au BOPI 1994-09-29

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2002 n°2227467 - Publication au BOPI 2002-09-09

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Cafétérias, restaurants et restauration en général, hôtellerie Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.