Présentation de la marque COOLTERM SUSTAINABLE INNOVATION
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COOLTERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COOLTERM SUSTAINABLE INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COOLTERM domicilié(e) 22 rue Moncey - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOLTERM, M. Eric PELBOIS domicilié(e) 22 rue Moncey - 75009 - PARIS - France.
La marque COOLTERM SUSTAINABLE INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235599.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOLTERM, SARL - 22 rue Moncey - 75009 - PARIS - France
COOLTERM, M. Eric PELBOIS - 22 rue Moncey - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.
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