Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

i2as
COOLCARTES société anonyme

Numéro de dépôt :
3321365
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
i2as de COOLCARTES

Présentation de la marque i2as

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) COOLCARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i2as »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOLCARTES domicilié(e) 78-80 rue du Docteur Bauer,93400 SAINT OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 491 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38


COOLCARTES société anonyme - 78-80 rue du Docteur Bauer,93400 SAINT OUEN - 93400 - France - SIREN 429491533


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Rejet total n°440895 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription le 25 septembre 2006 - Rejet partiel n°440906 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) dont notamment : logiciels de traitement, de présentation et de transmission de données électroniques ; logiciel de gestion de stockage, de compilation de documents informatiques ; supports de données magnétiques, numériques, optiques ; supports d'enregistrement de données magnétiques, numériques, optiques ; disques optiques, disques magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes électroniques, cédéroms, disquettes informatiques, cassettes, disques compacts audiovideo, disques compacts optiques et produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, serveurs de bases de données (informatique), appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son, des images et de données. Publicité. Agences de publicité. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage. Publipostage. Publication de textes publicitaires. Publicités interactives. Diffusions d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'échantillons, location d'espaces publicitaires, location de matériels publicitaires, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires. Mise à jour de documentation publicitaire. Gestion de fichiers informatiques, abonnement téléphoniques, abonnement à un service de radiotéléphonie, de radio-messagerie, télématique, à une base de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou a accès privé ou réservé (type Intranet), abonnement à des journaux électroniques, à des services de télécommunication. Aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires en relation notamment avec la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels et toutes prestations de services y relatives ; estimations, consultations professionnelles, expertises, informations, investigations, recherches pour affaires commerciales en relation notamment avec la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels ; renseignement d'affaires en relation notamment avec la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, étude de marché relative à la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, recherche de marchés pour la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, sondage d'opinions concernant les logiciels, matériels informatiques, et consommables informatiques ; promotion des ventes pour des tiers concernant les logiciels, gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Communications à savoir : communication par voie informatique ; transmission et diffusion de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques notamment par l'Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication, services de messagerie électroniques, services de communications par réseau de fibres optiques ; transmission d'informations par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication sur réseaux informatiques. Services d'accès à des banques de données multimédia.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.