Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENCEA
COOL SARL

Numéro de dépôt :
3483054
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
PROVENCEA de COOL

Présentation de la marque PROVENCEA

Déposée le 16 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCEA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COOL domicilié(e) QUAI JEAN JAURES,07800 LA VOULTE-SUR-RHONE - 07800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOL domicilié(e) QUAI JEAN JAURES,07800 LA VOULTE-SUR-RHONE - 07800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCEA est expirée depuis le 16 février 2017.

COOL a également déposé les autres marques suivantes : FLEXCOOL , PERLES POREUSES VENTS DU GLOBE ODOR & COOL , CLIOUSCLATINE , ALCOFREE , MATARATION CONTROL , MATURATION CONTROL , ALCO-LITE , AL-CONTROL , CEPAGES DU PASSE VIN DE DEMAIN OLIVIERS DES VIGNES HUILE DE TOUJOURS , ISOCASH


COOL SARL - QUAI JEAN JAURES,07800 LA VOULTE-SUR-RHONE - 07800 - France


COOL - QUAI JEAN JAURES,07800 LA VOULTE-SUR-RHONE - 07800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir : vins et eaux de vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Provence ” ; digestifs (alcools), vins et spiritueux, tous ces produits bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Provence ”.