Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGES DU PASSE VIN DE DEMAIN OLIVIERS DES VIGNES HUILE DE TOUJOURS
COOL SARL

Numéro de dépôt :
97703475
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque CEPAGES DU PASSE VIN DE DEMAIN OLIVIERS DES VIGNES HUILE DE TOUJOURS

Déposée le 6 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPAGES DU PASSE VIN DE DEMAIN OLIVIERS DES VIGNES HUILE DE TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COOL domicilié(e) QUAI JEAN JAURES, 07800 LA VOULTE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 295 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COOL - France.

La marque CEPAGES DU PASSE VIN DE DEMAIN OLIVIERS DES VIGNES HUILE DE TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES DU PASSE VIN DE DEMAIN OLIVIERS DES VIGNES HUILE DE TOUJOURS est expirée depuis le 6 novembre 2007.

COOL a également déposé les autres marques suivantes : FLEXCOOL , PERLES POREUSES VENTS DU GLOBE ODOR & COOL , CLIOUSCLATINE , ALCOFREE , MATARATION CONTROL , MATURATION CONTROL , ALCO-LITE , AL-CONTROL , PROVENCEA , ISOCASH


COOL SARL - QUAI JEAN JAURES, 07800 LA VOULTE SUR RHONE - France - SIREN 329295067


SARL COOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) vins de pays, vins d'appellation d'origine Huiles et graisses Comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.