Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COOL CAT
Cool Cat Fashion B.V., Société de droits néerlandais

Numéro de dépôt :
94512836
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2024

Présentation de la marque COOL CAT

Déposée le 25 mars 1994 par la société étrangère Cool Cat Fashion B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOL CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société étrangère Cool Cat Fashion B.V domicilié(e) Hoofdveste 10 - 3992 - DG HOUTEN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque COOL CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COOL CAT est expirée depuis le 25 mars 2024.


Cool Cat Fashion B.V., Société de droits néerlandais - Hoofdveste 10 - 3992 - DG HOUTEN - Pays-Bas


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 30 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310569 - Publication au BOPI 2000-10-30

Renouvellement sans limitation le 26 février 2004 n°2259795 - Publication au BOPI 2004-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2014 n°2552477 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Inscription le 22 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771018 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22

Agendas, cahiers, blocs-notes, cartes postales et autres produits de l'imprimerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.