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Marques déposées par Cool Bus
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S'COOL BUS Repensons La mobilité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S'COOL BUS Repensons La mobilité
Cool Bus

Numéro de dépôt :
4624696
Date de dépôt :
17/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
S\'COOL BUS Repensons La mobilité de Cool Bus

Présentation de la marque S'COOL BUS Repensons La mobilité

Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par Cool Bus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S'COOL BUS Repensons La mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est Cool Bus domicilié(e) 24 rue du Renard - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cool Bus, Monsieur Nicolas CATARINO domicilié(e) 24 rue du Renard - 76000 - Rouen - France.

La marque S'COOL BUS Repensons La mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624696.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'COOL BUS Repensons La mobilité arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

Cool Bus a également déposé les autres marques suivantes : S COOL BUS


Cool Bus - 24 rue du Renard - 76000 - Rouen - France


Cool Bus, Monsieur Nicolas CATARINO - 24 rue du Renard - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Transport ; location de véhicules.