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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cool Bus
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S COOL BUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S COOL BUS
Cool Bus SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4361191
Date de dépôt :
13/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2027
S COOL BUS de Cool Bus

Présentation de la marque S COOL BUS

Déposée par voie électronique le 13 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cool Bus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S COOL BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cool Bus domicilié(e) 24 rue du Renard - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 627 815 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas CATARINO domicilié(e) 24 rue du Renard - 76000 - ROUEN - France.

La marque S COOL BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S COOL BUS arrivera à expiration en date du 13 mai 2027.

Cool Bus a également déposé les autres marques suivantes : S'COOL BUS Repensons La mobilité


Cool Bus SARL, SARL - 24 rue du Renard - 76000 - ROUEN - France - SIREN 82362781500017


M. Nicolas CATARINO - 24 rue du Renard - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Transport.