HOM'ART
Présentation de la marque HOM'ART
Déposée le 28 juillet 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COOKING EVENT SUPPLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOM'ART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOM'ART est expirée depuis le 28 juillet 2018.
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499557 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10