Marque expirée - Marque en non vigueur

HOM'ART
COOKING EVENT SUPPLY, EURL

Numéro de dépôt :
3591499
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
HOM\'ART de COOKING EVENT SUPPLY

Présentation de la marque HOM'ART

Déposée le 28 juillet 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COOKING EVENT SUPPLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOM'ART »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COOKING EVENT SUPPLY domicilié(e) 25 RUE DES VERGERS - 78580 - LES ALLUETS LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 129 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOKING EVENT SUPPLY domicilié(e) 25 RUE DES VERGERS - 78580 - LES ALLUETS LE ROI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOM'ART est expirée depuis le 28 juillet 2018.


COOKING EVENT SUPPLY, EURL - 25 RUE DES VERGERS - 78580 - LES ALLUETS LE ROI - France - SIREN 499129807


COOKING EVENT SUPPLY - 25 RUE DES VERGERS - 78580 - LES ALLUETS LE ROI - France


Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499557 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Viande, poisson, volaille et gibier.