Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTOGEL
Coöperatieve Verkoop- en Productievereniging van Aardappelmeel en Derivaten AVEBE B.A.

Numéro de dépôt :
1330882
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque CARTOGEL

Déposée le 14 novembre 1985 par Coöperatieve Verkoop- en Productievereniging van Aardappelmeel en Derivaten AVEBE B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coöperatieve Verkoop- en Productievereniging van Aardappelmeel en Derivaten AVEBE B.A., domicilié(e) Prins hendrikplein 20 9651 GK VEENDAM PAYS-BAS (dossier no 2056430) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc-Roger HIRSCH domicilié(e) (dossier no 2056430) - France.

La marque CARTOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTOGEL est expirée depuis le 14 novembre 2005.


Coöperatieve Verkoop- en Productievereniging van Aardappelmeel en Derivaten AVEBE B.A. - Prins hendrikplein 20 9651 GK VEENDAM PAYS-BAS (dossier no 2056430) - XX


Cabinet Marc-Roger HIRSCH - (dossier no 2056430) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1995 n°2056430 - Publication au BOPI 1995-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187175 - Publication au BOPI 1995-07-04

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156330 - Publication au BOPI 1993-03-22

Produits chimiques, substances adhésives, amidons et dérivés, fécules et dérivés, gommes, produits cellulosiques, résines artificielles et synthétiques, sous forme de poudres, de liquides, de pâtes, d'émulsions ou de solutions.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.