Déposée le 24 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) CONZTANZ SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CONZTANZ SKY INNOVATORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONZTANZ SA domicilié(e) 140 Chemin de l'Aire de la Couale - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 381 962 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque CONZTANZ SKY INNOVATORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONZTANZ SKY INNOVATORS est expirée depuis le 24 juillet 2023.
CONZTANZ SA a également déposé les autres marques suivantes : CONZTANZ
CONZTANZ SA, société anonyme - 140 Chemin de l'Aire de la Couale - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France - SIREN 794381962
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 28 avril 2014 - Retrait partiel n°623060 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Logiciels (programmes enregistrés) uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; publications électroniques téléchargeables uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ;
Formation ; formation pratique (démonstration) ; services de formation en ligne proposés à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, congrès et symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; tous les services précités étant destinés à permettre l'utilisation de logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (programmes d'ordinateurs), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; mise à disposition de publications électroniques en ligne uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; publication de textes autres que textes publicitaires uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; services d'édition numérique en ligne uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; publication électronique de guides et de manuels en ligne uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ;
Analyse de systèmes informatiques uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; conception de systèmes informatiques uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; consultation en matière de logiciels uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; élaboration (conception) de logiciels uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; installation de logiciels uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; conversion de données et de programmes informatiques uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports, autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; étude de projets techniques uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; expertises (travaux d'ingénieurs) uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; hébergement de sites informatiques (sites Web) uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; ingénierie uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; location de logiciels informatiques uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; location de serveurs Web uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; maintenance de logiciels d'ordinateurs uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; mise à jour de logiciels uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; programmation pour ordinateurs uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; duplication de programmes informatiques uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; services de protection contre les virus informatiques uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; récupération de données informatiques uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports ; télésurveillance de systèmes informatiques uniquement en relation avec ou à destination de l'industrie du tourisme et des transports.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONZTANZ SKY INNOVATORS"
