Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTEC
CONY ELECTRONIC PRODUCTS LTD. (Société organisée selon les lois de Hong Kong)

Numéro de dépôt :
1623306
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1999

Présentation de la marque CONTEC

Déposée le 3 novembre 1989 par CONY ELECTRONIC PRODUCTS LTD. (Société organisée selon les lois de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONY ELECTRONIC PRODUCTS LTD. (Société organisée selon les lois de Hong Kong), domicilié(e) Conic Investment Building, 12th Floor, 13 Hok Yuen Street, Hung Hom, Kowloon HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CONTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTEC est expirée depuis le 3 novembre 1999.


CONY ELECTRONIC PRODUCTS LTD. (Société organisée selon les lois de Hong Kong) - Conic Investment Building, 12th Floor, 13 Hok Yuen Street, Hung Hom, Kowloon HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Appareils et machines électriques pour usages domestiques et pour usages commerciaux.Appareils et instruments électriques et électroniques;appareils électriques pour usages domestiques et pour usages commerciaux;appareils et instruments de communication;appareils et instruments optiques, photographiques et cinématographiques;appareils et instruments de radio, de télévision, de vidéo et d'audition;calculateurs, enregistreurs à cassettes, bandes pour pré-enregistrement et pour enregistrement;appareils et systèmes d'alarme pour détecter les cambrioleurs ou autres personnes indésirables, la fumée, l'incendie;dispositifs de jeux;jeux destinés à être utilisés avec les récepteurs de télévision;appareils et instruments d'émission radio, ainsi que les parties constitutives et accessoires des produits ci-dessus énumérés.Appareils d'éclairage et de chauffage;appareils électriques pour usages domestiques et pour usages commerciaux, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires.Horloges, montres, instruments et appareils d'horlogerie, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires. Jouets, jeux et objets pour les jeux, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].