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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONWOOD (Société de Droit Suisse
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RUMNEY'S EPPERMINT SNUFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUMNEY'S EPPERMINT SNUFF
CONWOOD S.A. (Société de Droit Suisse)

Numéro de dépôt :
1570891
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2000
RUMNEY\'S EPPERMINT SNUFF de CONWOOD (Société de Droit Suisse

Présentation de la marque RUMNEY'S EPPERMINT SNUFF

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CONWOOD (Société de Droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUMNEY'S EPPERMINT SNUFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONWOOD (Société de Droit Suisse domicilié(e) 3 Spielhof, Canton de Glarus SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque RUMNEY'S EPPERMINT SNUFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUMNEY'S EPPERMINT SNUFF est expirée depuis le 18 janvier 2000.


CONWOOD S.A. (Société de Droit Suisse) - 3 Spielhof, Canton de Glarus SUISSE - Suisse


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 8 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286416 - Publication au BOPI 1999-10-08

Inscription le 8 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286415 - Publication au BOPI 1999-10-08

Inscription le 12 août 1993 - Transmission de propriété n°162055 - Publication au BOPI 1993-08-12

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