LE CADRE DE CHAROLAIS

CONVIVIAL, (SOCIETE ANONYME)

Présentation de la marque LE CADRE DE CHAROLAIS

Déposée le 27 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CONVIVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CADRE DE CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONVIVIAL domicilié(e) route de Charmes,03800 GANNAT - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 499 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque LE CADRE DE CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CADRE DE CHAROLAIS est expirée depuis le 27 octobre 2013.

CONVIVIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PRESSÉ DE CHAROLAIS , CARPACCIOLE , Fondant de Charolais , PARFAIT DE CHAROLAIS , FONDANT DE VEAU , CHAROLYS , EFFEUILLÉ DE BOEUF , FONDANT DE CHAROLAIS , CONVIVIAL , FONDANT BIO