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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONVIVIAL
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L'EFFEUILLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EFFEUILLET
CONVIVIAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3513261
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2017
L\'EFFEUILLET de CONVIVIAL

Présentation de la marque L'EFFEUILLET

Déposée le 12 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CONVIVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EFFEUILLET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONVIVIAL domicilié(e) ZI Vichy-Rhue,03300 CREUZIER LE VIEUX - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 499 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFEUILLET est expirée depuis le 12 juillet 2017.

CONVIVIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CADRE DE CHAROLAIS , LE PRESSÉ DE CHAROLAIS , CARPACCIOLE , Fondant de Charolais , PARFAIT DE CHAROLAIS , FONDANT DE VEAU , CHAROLYS , EFFEUILLÉ DE BOEUF , FONDANT DE CHAROLAIS , CONVIVIAL


CONVIVIAL Société Anonyme - ZI Vichy-Rhue,03300 CREUZIER LE VIEUX - 03300 - France - SIREN 350499398


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Viandes ; viande bovine, ovine, porcine, de volaille, équine, fraîche ou surgelée ; préparations à base de viande ; préparations à base de viande bovine, ovine, porcine, de volaille, équine, fraîches ou surgelées ; viande de boeuf coupée en feuilles ultra fines et remodelées.