Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVIVIAL SIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONVIVIAL OUTSIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVIVIAL SIDE domicilié(e) 6 avenue Léonard de Vinci - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 915 229 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONVIVIAL SIDE domicilié(e) 6 avenue Léonard de Vinci - 53000 - LAVAL - France.
La marque CONVIVIAL OUTSIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONVIVIAL SIDE, SAS - 6 avenue Léonard de Vinci - 53000 - LAVAL - France - SIREN 517915229
CONVIVIAL SIDE - 6 avenue Léonard de Vinci - 53000 - LAVAL - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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