Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS CHARRETTE
Convictions, SARL

Numéro de dépôt :
3733938
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2020
LE TEMPS CHARRETTE de Convictions

Présentation de la marque LE TEMPS CHARRETTE

Déposée le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Convictions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS CHARRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Convictions domicilié(e) 23 bis boulevard de Brest - 97420 LE PORT - Réunion.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Convictions domicilié(e) 23 bis boulevard de Brest - 97420 LE PORT - Réunion.

La marque LE TEMPS CHARRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS CHARRETTE est expirée depuis le 27 avril 2020.

Convictions a également déposé les autres marques suivantes : Convictions " Tenir la promesse démocratique "


Convictions, SARL - 23 bis boulevard de Brest - 97420 LE PORT - Réunion


Convictions - 23 bis boulevard de Brest - 97420 LE PORT - Réunion


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.