Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERTEL
CONVERTEL, SARL

Numéro de dépôt :
3874133
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
CONVERTEL de CONVERTEL

Présentation de la marque CONVERTEL

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERTEL domicilié(e) 38 rue du seminaire - 94626 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 817 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONVERTEL domicilié(e) 38 rue du seminaire - 94626 - RUNGIS Cedex - France.

La marque CONVERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874133.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTEL est expirée depuis le 8 novembre 2021.

CONVERTEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Convertel


CONVERTEL, SARL - 38 rue du seminaire - 94626 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 502817828


CONVERTEL - 38 rue du seminaire - 94626 - RUNGIS Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile.