Marque expirée - Marque en non vigueur

CONVERSOL
Converteam Technology société de droit anglais à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3543450
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
CONVERSOL de Converteam Technology

Présentation de la marque CONVERSOL

Déposée le 12 décembre 2007 par la société étrangère Converteam Technology auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVERSOL »

Le déposant est la société étrangère Converteam Technology domicilié(e) Boughton Road, Rugby WARWICKSIRE CV21 1BU,ROYAUME UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERSOL est expirée depuis le 12 décembre 2017.


Converteam Technology société de droit anglais à responsabilité limitée - Boughton Road, Rugby WARWICKSIRE CV21 1BU,ROYAUME UNI - Royaume-Uni


WINSTON & STRAWN Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques ; générateurs électrochimiques ; générateurs magnétohydrodynamiques ; générateurs photovoltaïques, générateurs hydrauliques ; turbines, notamment hydrauliques ; turbocompresseurs pour machines à combustion interne robots industriels ; dynamos, alternateurs ; systèmes de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, à savoir moteurs et convertisseurs de combustible ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute autre forme d'énergie que l'énergie électrique, à savoir moteurs et convertisseurs de combustible.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute autre forme d'énergie que l'énergie électrique y compris d'énergie mécanique, à savoir transformateurs et variateurs ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute forme d'énergie renouvelable, à savoir énergie photovoltaïque, géothermique, hydraulique, éolienne ; cellules photovoltaïques, panneaux photovoltaïques ; câbles, conduites, transformateurs ; transformateurs électriques, interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, para surtensions ; relais ; compensateurs de puissance réactive ; condensateurs électriques, bobines électriques, convertisseurs et inverseurs électriques ; éléments semi-conducteurs ; compteurs électriques ; accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; cryostats ; chargeurs ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; appareils de soudure électriques ; canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie, y compris d'énergie renouvelable ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit convertisseurs statiques et tournants ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; balances ; thermostats ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques ; équipements de conversion d'énergie électrique ; systèmes de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, à savoir transformateurs et variateurs.

Services de production d'énergie, notamment électricité, gaz, chauffage et eau ; services de transformation d'éléments naturels (soleil, eau, vent) en énergie ; études et recherches sur la production d'énergie notamment photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la production d'énergie notamment photovoltaïque à des tiers ; informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie, notamment photovoltaïque, à savoir d'électricité, de gaz, et d'eau.