Marque expirée - Marque en non vigueur

CO
CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3447741
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2016
CO de CONVERTEAM GROUP

Présentation de la marque CO

Déposée le 30 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVERTEAM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVERTEAM GROUP domicilié(e) ayant son siège 9, rue Ampère,91345 MASSY - 91345 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 832 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS domicilié(e) 46 Rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO est expirée depuis le 30 août 2016.

CONVERTEAM GROUP a également déposé les autres marques suivantes : INOVELIS , ELECTRIC MACHINERY , NAUTARK


CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiée - ayant son siège 9, rue Ampère,91345 MASSY - 91345 - France - SIREN 477832638


Maitre Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS - 46 Rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Inscription le 13 août 2008 - Changement d'adresse n°479452 - Publication au BOPI 2008-08-13

Inscription le 9 mars 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°492418 - Publication au BOPI 2009-03-09

Inscription le 9 mars 2009 - Gage constitué n°492420 - Publication au BOPI 2009-03-09

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Inscription le 24 juin 2010 - Gage radié n°526495 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-24

Moteurs et générateurs électriques ; générateurs électrochimiques ; générateurs magnétohydrodynamiques ; turbines ; turbocompresseurs pour machines à combustion interne ; appareils d'automation et de contrôle du procès de compression de pétrole, de gaz, des produits gazeux et d'aire liquide pour raffineries de pétrole et usines à gaz et leurs pièces ; robots industriels. Dynamos, alternateurs. Pièces détachées des machines précitées. Systèmes de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, à savoir moteurs, transformateurs, convertisseurs et variateurs.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et plus généralement de toute autre forme d'énergie y compris d'énergie mécanique. Câbles, conduites, transformateurs, relais électriques ; transformateurs électriques, interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, para surtensions (protecteur contre la surtension) ; compensateurs de puissance réactive ; condensateurs électriques, bobines électriques, convertisseurs et inverseurs électriques ; éléments semi-conducteurs ; compteurs électriques. Accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; cryostats ; chargeurs ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; matériels de soudure ; matériel pour la protection cathodique ; canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit. Convertisseurs statiques et tournants ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; matériel électroménager ; balances ; thermostats ; membranes ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique.

Entretien et réparation d'installations pour la production, transport et distribution d'électricité, d'énergie, d'installations industrielles, de robots industriels, de turbocompresseurs pour machines à combustion interne, de systèmes d'installation de bâtiments, de dispositifs électriques pour navires et puits de forage offshore. Construction ; entretien de locaux, réparation de machines ; services d'installation (mise en oeuvre), d'exploitation (mise en service), et de maintenance de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du nucléaire, de l'électrochimie et de la production, transformation, distribution et transport d'énergie ; location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de la mécanique, du nucléaire et de la production, transformation, distribution et transport d'énergie, réalisation de projets d'infrastructures de production, transformation, distribution et de transport d'énergie ; exploitation (mise en service) et gestion (entretien et réparation) de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du nucléaire, de l'électrochimie et de la production, transformation, distribution et transport d'énergie.

Services d'ingénieurs. Conception d'installations dans le domaine de la production, transformation, transport, distribution et utilisation industrielle d'énergie. Recherche scientifique et industrielle ; location, étude de projets techniques relatifs à tous appareils, à tous matériels et à toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du nucléaire, de l'électrochimie et de la production, transformation, distribution et transport d'énergie ; évaluations, estimations, recherches et rapports d'ingénieurs ; ingénierie, conception, élaboration et suivi des projets clés en main d'infrastructures de production, transformation, distribution et transport d'énergie ; contrôle de puits de pétrole et plateforme offshore ; contrôle de qualité ; consultation en matière de sécurité, location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines électrotechniques, électroniques et électrochimiques.