Déposée le 10 décembre 2007 par la société CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « inovelis »
Le déposant est la société CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiées domicilié(e) 30 avenue Carnot,91300 MASSY - 91300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 832 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25, avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inovelis est expirée depuis le 10 décembre 2017.
CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : E M
CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiées - 30 avenue Carnot,91300 MASSY - 91300 - France - SIREN 477832638
WINSTON & STRAWN Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25, avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 9 mars 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°492419 - Publication au BOPI 2009-03-09
Inscription le 9 mars 2009 - Gage constitué n°492420 - Publication au BOPI 2009-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Inscription le 24 juin 2010 - Gage radié n°526495 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-24
Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres et générateurs électriques ; générateurs électrochimiques ; générateurs magnétohydrodynamiques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; Turbocompresseurs pour machines à combustion interne ; robots industriels ; dynamos, alternateurs ; pièces détachées des machines précitées ; systèmes de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, à savoir moteurs autres que pour véhicules terrestres et convertisseurs (de combustible) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute autre forme d'énergie que l'énergie électrique, à savoir moteurs autres que pour véhicules terrestres et convertisseurs de combustible.
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute autre forme d'énergie que l'énergie électrique y compris d'énergie mécanique, à savoir transformateurs et variateurs ; câbles électriques, conduites d'électricité, transformateurs ; transformateurs électriques, interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, para surtensions ; compensateurs de puissance réactive ; condensateurs électriques, bobines électriques, convertisseurs et inverseurs électriques ; éléments semi-conducteurs ; compteurs électriques ; accumulateurs et piles électriques ; cryostats ; chargeurs ; composants électroniques ; canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit convertisseurs statiques et tournants ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées pour la conduite et la distribution du courant électrique ; conducteurs électriques en tous métaux ; thermostats ; membranes électriques ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques ; équipements de conversion d'énergie électrique ; appareils d'automation et de contrôle du procès de compression de pétrole, de gaz, des produits gazeux et d'air liquide pour raffineries de pétrole et usines à gaz et leurs pièces ; systèmes de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, à savoir transformateurs et variateurs ; balances.
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