Déposée le 24 octobre 2008 par la société CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E M »
Le déposant est la société CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiées domicilié(e) 30 avenue Carnot,91300 MASSY - 91300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 832 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN Nathalie HADJADJ-CAZIER CS 31621 domicilié(e) 25 avenue Marceau,75773 PARIS CEDEX 16 - 75773 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E M est expirée depuis le 24 octobre 2018.
CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : inovelis
CONVERTEAM GROUP Société par actions simplifiées - 30 avenue Carnot,91300 MASSY - 91300 - France - SIREN 477832638
WINSTON & STRAWN Nathalie HADJADJ-CAZIER CS 31621 - 25 avenue Marceau,75773 PARIS CEDEX 16 - 75773 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Moteurs autres que pour véhicules terrestres et générateurs électriques ; générateurs électrochimiques ; générateurs magnétohydrodynamiques ; générateurs photovoltaïques, générateurs hydrauliques ; turbines, notamment hydrauliques ; turbocompresseurs pour machines à combustion interne robots industriels ; dynamos, alternateurs ; pièces détachées des machines précitées ; systèmes de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, à savoir moteurs (autres que pour véhicules terrestres) et convertisseurs de combustible ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute autre forme d'énergie que l'énergie électrique, à savoir moteurs et convertisseurs de combustible.
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute autre forme d'énergie que l'énergie électrique y compris d'énergie mécanique, à savoir transformateurs et variateurs ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute forme d'énergie renouvelable, à savoir énergie photovoltaïque, géothermique, hydraulique, éolienne ; cellules photovoltaïques, panneaux photovoltaïques ; câbles, conduites, transformateurs ; transformateurs électriques, interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, para surtensions ; relais ; compensateurs de puissance réactive ; condensateurs électriques, bobines électriques, convertisseurs et inverseurs électriques ; éléments semi-conducteurs ; compteurs électriques ; accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; cryostats ; chargeurs ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; appareils de soudure électriques ; canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie, y compris d'énergie renouvelable ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit convertisseurs statiques et tournants ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; balances ; thermostats ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques ; équipements de conversion d'énergie électrique ; systèmes de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, à savoir transformateurs et variateurs.
Services de production d'énergie, notamment électricité, gaz, chauffage et eau ; services de transformation d'éléments naturels (soleil, eau, vent) en énergie ; conseils relatifs à la production d'énergie notamment photovoltaïque à des tiers ; informations sur les installations de production d'énergie, notamment photovoltaïque, à savoir d'électricité, de gaz, et d'eau.
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