Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau Mondial de Télécardiologie ReMoTe
CONVERT Marie-Noëlle

Numéro de dépôt :
3831500
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
Réseau Mondial de Télécardiologie ReMoTe de CONVERT Marie-Noëlle

Présentation de la marque Réseau Mondial de Télécardiologie ReMoTe

Déposée le 13 mai 2011 par CONVERT Marie-Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau Mondial de Télécardiologie ReMoTe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est CONVERT Marie-Noëlle domicilié(e) 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONVERT Marie-Noëlle domicilié(e) 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France.

La marque Réseau Mondial de Télécardiologie ReMoTe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Mondial de Télécardiologie ReMoTe est expirée depuis le 13 mai 2021.

CONVERT Marie-Noëlle a également déposé les autres marques suivantes : Les Sceptres d'Or du Développement Durable du Luxe , C2TEAM


CONVERT Marie-Noëlle - 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France


CONVERT Marie-Noëlle - 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 11 août 2011 - Concession de licence n°555668 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.