Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sceptres d'Or du Développement Durable du Luxe
CONVERT Marie-Noëlle
MOST Philippe

Numéro de dépôt :
3834527
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021
Les Sceptres d\'Or du Développement Durable du Luxe de CONVERT Marie-Noëlle

Présentation de la marque Les Sceptres d'Or du Développement Durable du Luxe

Déposée le 25 mai 2011 par CONVERT Marie-Noëlle et MOST Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Sceptres d'Or du Développement Durable du Luxe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Les déposants sont CONVERT Marie-Noëlle domicilié(e) 44 parc de la mettrie - 35700 - RENNES - France et MOST Philippe domicilié(e) 38 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONVERT Marie-Noëlle domicilié(e) 44 parc de la mettrie - 35700 - RENNES - France.

La marque Les Sceptres d'Or du Développement Durable du Luxe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sceptres d'Or du Développement Durable du Luxe est expirée depuis le 25 mai 2021.

CONVERT Marie-Noëlle a également déposé les autres marques suivantes : C2TEAM , Réseau Mondial de Télécardiologie ReMoTe


CONVERT Marie-Noëlle - 44 parc de la mettrie - 35700 - RENNES - France

MOST Philippe - 38 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France


CONVERT Marie-Noëlle - 44 parc de la mettrie - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).