Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2TEAM
CONVERT Marie-Noëlle

Numéro de dépôt :
3832670
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
C2TEAM de CONVERT Marie-Noëlle

Présentation de la marque C2TEAM

Déposée le 18 mai 2011 par CONVERT Marie-Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C2TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est CONVERT Marie-Noëlle domicilié(e) 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONVERT Marie-Noëlle domicilié(e) 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France.

La marque C2TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2TEAM est expirée depuis le 18 mai 2021.

CONVERT Marie-Noëlle a également déposé les autres marques suivantes : Les Sceptres d'Or du Développement Durable du Luxe , Réseau Mondial de Télécardiologie ReMoTe


CONVERT Marie-Noëlle - 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France


CONVERT Marie-Noëlle - 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).