Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERT LA BOULANGERIE
M. CONVERT Eric

Numéro de dépôt :
3936013
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
CONVERT LA BOULANGERIE de CONVERT Eric

Présentation de la marque CONVERT LA BOULANGERIE

Déposée le 20 juillet 2012 par monsieur CONVERT Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVERT LA BOULANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur CONVERT Eric domicilié(e) 308 chemin des traversiers - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL SOFIRAL AVOCATS domicilié(e) Immeuble les Baronnettes, 2 rue des Près - 84100 - ORANGE - France.

La marque CONVERT LA BOULANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERT LA BOULANGERIE est expirée depuis le 20 juillet 2022.


M. CONVERT Eric - 308 chemin des traversiers - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France


FIDUCIAL SOFIRAL AVOCATS - Immeuble les Baronnettes, 2 rue des Près - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.