Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONS
CONVERSE

Numéro de dépôt :
93498713
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque CONS

Déposée le 28 décembre 1993 par CONVERSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est CONVERSE, domicilié(e) One Fordham Road, North Reading, Massachusetts 01864-2680 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONS est expirée depuis le 28 décembre 2003.

CONVERSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CONVERSE - One Fordham Road, North Reading, Massachusetts 01864-2680 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

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