Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEI
CONVERGIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3034534
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2010

Présentation de la marque ATEI

Déposée le 15 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) CONVERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONVERGIE domicilié(e) 9-11, rue du Moulin des Bruyères, 92405 Courbevoie Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 977 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque ATEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEI est expirée depuis le 15 juin 2010.

CONVERGIE a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE ELECTRONIQUE , MULTISOURCES ELECTRONIQUE , TUNITEC , MICRO-GISCO , TEG , CONVERGIE , MICRO-G-LAN , SODILEC , CONVERGY , ETRI-TECH


CONVERGIE, société anonyme - 9-11, rue du Moulin des Bruyères, 92405 Courbevoie Cédex - France - SIREN 332977057


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Moteurs pour ventilateurs. Matériels électriques et électroniques, micro-électronique, mécaniques et électromécaniques, pièces, composants, ensembles et sous-ensembles, convertisseurs d'énergie, de tension, micro-convertisseurs, alimentations de laboratoire, alimentations électriques stabilisées, convertisseurs et onduleurs statiques et tout dispositif de transformation d'un courant continu en alternatif ou vice-versa. Ventilateurs et tous systèmes de ventilation et d'aération.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.