Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTOS
CONVERGENT TECHNOLOGIES, INC., société organisée sous les lois de Californie

Numéro de dépôt :
1564496
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999

Présentation de la marque CTOS

Déposée le 22 septembre 1989 par la société CONVERGENT TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONVERGENT TECHNOLOGIES domicilié(e) 2700 North First Street, SAN JOSE, CALIFORNIE 95150 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTOS est expirée depuis le 22 septembre 1999.

CONVERGENT TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CONVERGENT , NGEN


CONVERGENT TECHNOLOGIES, INC., société organisée sous les lois de Californie - 2700 North First Street, SAN JOSE, CALIFORNIE 95150 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Ordinateurs et appareils périphériques d'ordinateurs, systèmes d'exploitation d'ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs et documentation concernant ces produits vendue comme un ensemble avec ces produits

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.