Déposée le 26 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERGENCES TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERGENCES TECHNOLOGIES domicilié(e) 83 bd MAGENTA, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 556 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. ANANDANE - France.
La marque E-GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONVERGENCES TECHNOLOGIES SARL - 83 bd MAGENTA, 75010 PARIS - France - SIREN 423556554
B. ANANDANE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicule ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Tissus et produits textiles précisés comme suit : couverture de lit et de table, linge de maison, teintures murales textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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