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Marques déposées par Convergence
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Les Vins à l'Ouest
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Vins à l'Ouest
Convergence, Association
M. Bosque Christophe

Numéro de dépôt :
4329387
Date de dépôt :
14/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Vins à l\'Ouest de Convergence

Présentation de la marque Les Vins à l'Ouest

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2017 par Convergence et monsieur Bosque Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vins à l'Ouest »

Les déposants sont Convergence, Association domicilié(e) 6 rue Diderot - 44100 - Nantes - France et monsieur Bosque Christophe domicilié(e) 5 Rue de La Houe - 44190 - Clisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Bosque domicilié(e) 6 RUE Diderot - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33


Convergence, Association - 6 rue Diderot - 44100 - Nantes - France

M. Bosque Christophe - 5 Rue de La Houe - 44190 - Clisson - France


M. Christophe Bosque - 6 RUE Diderot - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722882 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.