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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERGENCE
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EFFETS DE SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFETS DE SOL
CONVERGENCE (SARL)

Numéro de dépôt :
96652776
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque EFFETS DE SOL

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFETS DE SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERGENCE domicilié(e) 6 RUE DES BARBUS, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 253 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGUERE DIDIER - France.

La marque EFFETS DE SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFETS DE SOL est expirée depuis le 22 novembre 2006.

CONVERGENCE a également déposé les autres marques suivantes : GAP GROUPE AVANT PREMIERE , DIMENSION PERSONNELLE , Air du temps , DIRECTOVET , CERUSE D'ANTAN , LES TRADITIONNELS , PERLINE , TOURHEBDO , V POINTS DE VENTE , TEEO


CONVERGENCE (SARL) - 6 RUE DES BARBUS, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 405253436


NOGUERE DIDIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Couleurs, vernis, laques; préservatirs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes