Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CONVERGENCE
CONVERGENCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98722468
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque C CONVERGENCE

Déposée le 10 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CONVERGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CONVERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONVERGENCE domicilié(e) 15, Avenue Jean Moulin, 39002 LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 534 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONVERGENCE SA - France.

La marque C CONVERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CONVERGENCE est expirée depuis le 10 mars 2008.

CONVERGENCE a également déposé les autres marques suivantes : GAP GROUPE AVANT PREMIERE , DIMENSION PERSONNELLE , Air du temps , DIRECTOVET , CERUSE D'ANTAN , LES TRADITIONNELS , PERLINE , TOURHEBDO , V POINTS DE VENTE , TEEO


CONVERGENCE SOCIETE ANONYME - 15, Avenue Jean Moulin, 39002 LONS LE SAUNIER - France - SIREN 383534492


CONVERGENCE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

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