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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Convergence Santé Loire
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LA PROSPERITE DE TOUS PASSE PAR LA SANTE DE CHACUN CONVERGENCE SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PROSPERITE DE TOUS PASSE PAR LA SANTE DE CHACUN CONVERGENCE SANTE
Convergence Santé Loire, sas

Numéro de dépôt :
4251002
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2026
LA PROSPERITE DE TOUS PASSE PAR LA SANTE DE CHACUN CONVERGENCE SANTE de Convergence Santé Loire

Présentation de la marque LA PROSPERITE DE TOUS PASSE PAR LA SANTE DE CHACUN CONVERGENCE SANTE

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Convergence Santé Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PROSPERITE DE TOUS PASSE PAR LA SANTE DE CHACUN CONVERGENCE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Convergence Santé Loire domicilié(e) 115 LA TRANCHARDIERE - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 426 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Convergence Santé Loire, M. Pierre Jean Gallo domicilié(e) 115 LA TRANCHARDIERE - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France.

La marque LA PROSPERITE DE TOUS PASSE PAR LA SANTE DE CHACUN CONVERGENCE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROSPERITE DE TOUS PASSE PAR LA SANTE DE CHACUN CONVERGENCE SANTE arrivera à expiration en date du 19 février 2026.


Convergence Santé Loire, sas - 115 LA TRANCHARDIERE - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France - SIREN 790426035


Convergence Santé Loire, M. Pierre Jean Gallo - 115 LA TRANCHARDIERE - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.