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Marques déposées par l'association loi 1901 CONVENTION PSYCHANALYTIQUEchez Pierre GINESY
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CESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESURE
CONVENTION PSYCHANALYTIQUE (Association loi 1901) chez Pierre GINESY

Numéro de dépôt :
1709125
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2001
CESURE de CONVENTION PSYCHANALYTIQUEchez Pierre GINESY

Présentation de la marque CESURE

Déposée le 2 décembre 1991 par l'association loi 1901 CONVENTION PSYCHANALYTIQUEchez Pierre GINESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONVENTION PSYCHANALYTIQUEchez Pierre GINESY domicilié(e) 37, Rue de Lappe, 75011 PARIS - France.

La marque CESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESURE est expirée depuis le 2 décembre 2001.


CONVENTION PSYCHANALYTIQUE (Association loi 1901) chez Pierre GINESY - 37, Rue de Lappe, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Revue de textes psychanalytiques et scientifiques