Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUCKS PIECES SERVICES
CONVENANT SA

Numéro de dépôt :
93484871
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque TRUCKS PIECES SERVICES

Déposée le 14 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CONVENANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « TRUCKS PIECES SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONVENANT domicilié(e) RN 165, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL CONVENANT CONVENANT SA - France.

La marque TRUCKS PIECES SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUCKS PIECES SERVICES est expirée depuis le 14 septembre 2003.

CONVENANT a également déposé les autres marques suivantes : NANTES BEAULIEU AUTOMOBILES , MONDIAL AUTOMOBILES , CHRONO SERVICE , CENTRE AUTOMOBILE BEAULIEU , ATLANTIQUE CARROSSERIE , ATLANTIQUE SEMI ET REMORQUES , NANTESFORUMAUTOMOBILE , SAVENAY AUTOMOBILE , MONDIAL VEHICULES OCCASION , RENNES FORUM AUTOMOBILE


CONVENANT SA - RN 165, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France


MARCEL CONVENANT CONVENANT SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Lubrifiants, carburants Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou par eau

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.