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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONVENANT
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SAVENAY AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVENAY AUTOMOBILE
CONVENANT S.A.

Numéro de dépôt :
1556740
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
17/10/1999

Présentation de la marque SAVENAY AUTOMOBILE

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONVENANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « SAVENAY AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONVENANT domicilié(e) RN 165, VIGNEUX DE BRETAGNE, 44360 St ETIENNE DE MONTLUC - France.

La marque SAVENAY AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVENAY AUTOMOBILE est expirée depuis le 17 octobre 1999.

CONVENANT a également déposé les autres marques suivantes : NANTES BEAULIEU AUTOMOBILES , MONDIAL AUTOMOBILES , CHRONO SERVICE , CENTRE AUTOMOBILE BEAULIEU , ATLANTIQUE CARROSSERIE , ATLANTIQUE SEMI ET REMORQUES , NANTESFORUMAUTOMOBILE , MONDIAL VEHICULES OCCASION , RENNES FORUM AUTOMOBILE , VANNES FORUM AUTOMOBILE


CONVENANT S.A. - RN 165, VIGNEUX DE BRETAGNE, 44360 St ETIENNE DE MONTLUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées et accessoires afférents à ces véhicules et appareils, à l'exception: des installations d'éclairage, des appareils électriques et de mesure, des tapis et des serrures pour véhicules; constructions, réparations, entretien, location et transformation de tout ou partie de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.