Déposée le 17 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CONVENANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATLANTIQUE CARROSSERIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONVENANT domicilié(e) RN 165 LA MAISON NEUVE,44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - 44360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 007 280 605 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONVENANT SA domicilié(e) RN 165 LA MAISON NEUVE,44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - 44360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONVENANT SA SOCIETE ANONYME - RN 165 LA MAISON NEUVE,44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - 44360 - France - SIREN 007280605
CONVENANT SA - RN 165 LA MAISON NEUVE,44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - 44360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;
Transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis.
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