Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUACEL
CONVATEC INC, société organisée selon les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
94528718
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2024

Présentation de la marque AQUACEL

Déposée le 12 juillet 1994 par la société CONVATEC INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société CONVATEC INC domicilié(e) 200 Headquarters Park Drive, SKILLMAN NJ 08558 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque AQUACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUACEL est expirée depuis le 12 juillet 2024.

CONVATEC INC a également déposé les autres marques suivantes : IRRI-CLENS , SHUR-CLENS , KALTOSTAT , CONVATEC MOLDABLE TECHNOLOGY , AUTOLOCK , FLEXI-TRAK , LITTLE ONES , FEELCLEAN , CARBOFLEX , ORABASE


CONVATEC INC, société organisée selon les lois du Delaware - 200 Headquarters Park Drive, SKILLMAN NJ 08558 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 20 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°328490 - Publication au BOPI 2001-08-20

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262266 - Publication au BOPI 2004-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Inscription le 24 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500449 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2563603 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-23

Bandages et pansements médicaux et chirurgicaux; produits pour garnir et obturer les plaies; gaze et bandes pour pansements; produits pour soigner les plaies.Bandages élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages herniaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.