Déposée le 18 novembre 1976 par CONVAL INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CONVAL INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CONVAL INTERNATIONAL LIMITED, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), Beckman, Waverly & Tremont Streets, CINCINNATI, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque CONVAL INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONVAL INTERNATIONAL est expirée depuis le 18 novembre 1986.
CONVAL INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TLQ , TRIMONEX
CONVAL INTERNATIONAL LIMITED - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), Beckman, Waverly & Tremont Streets, CINCINNATI, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;vannes et soupapes, notamment soupapes en acier forgé, vannes à volet (en acier au carbone, au carbone coulé et en acier inoxydable coulé), vannes à obturateur sphérique (en acier au carbone, en acier inoxydable coulé et en acier au carbone coulé), clapets de retenue (en acier au carbone, en carbone coulé et en acier inoxydable coulé), vannes à papillon fabriquées en fer.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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