Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRIGADE VERTE
Numéro de dépôt :
1077249
Date de dépôt :
18/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BRIGADE VERTE
Déposée le 18 avril 1978 par CONVAIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRIGADE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BRIGADE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077249.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BRIGADE VERTE est expirée depuis le 18 avril 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026