Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMA
Numéro de dépôt :
1619756
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2000
Présentation de la marque AMA
Déposée le 2 octobre 1990 par CONTRUCCI Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMA est expirée depuis le 2 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11