Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTROLE TRUCKS CAVAILLONNAIS
/
CONTRÔLE Trucks Cavaillonnais
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTRÔLE Trucks Cavaillonnais
CONTROLE TRUCKS CAVAILLONNAIS SAS

Numéro de dépôt :
3561250
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/03/2018
CONTRÔLE Trucks Cavaillonnais de CONTROLE TRUCKS CAVAILLONNAIS

Présentation de la marque CONTRÔLE Trucks Cavaillonnais

Déposée le 7 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTROLE TRUCKS CAVAILLONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CONTRÔLE Trucks Cavaillonnais »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTROLE TRUCKS CAVAILLONNAIS domicilié(e) 230 CHEMIN DU MIDI,84300 CAVAILLON - 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 889 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTROLE TRUCKS CAVAILLONNAIS domicilié(e) 230 CHEMIN DU MIDI,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRÔLE Trucks Cavaillonnais est expirée depuis le 7 mars 2018.


CONTROLE TRUCKS CAVAILLONNAIS SAS - 230 CHEMIN DU MIDI,84300 CAVAILLON - 84300 - France - SIREN 490889227


CONTROLE TRUCKS CAVAILLONNAIS - 230 CHEMIN DU MIDI,84300 CAVAILLON - 84300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Contrôle technique de véhicules automobiles ; Contrôle technique poids lourds.