Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIBRASON
CONTROLE MESURE REGULATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
98723352
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque VIBRASON

Déposée le 12 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CONTROLE MESURE REGULATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIBRASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTROLE MESURE REGULATION domicilié(e) Technopôle de Château-Gombert, Rue John Maynard Keynes, BP85, 13381 MARSEILLE CEDEX13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 805 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal FOUACHE CONTROLE MESURE REGULATION - France.

La marque VIBRASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIBRASON est expirée depuis le 12 mars 2008.

CONTROLE MESURE REGULATION a également déposé les autres marques suivantes : CMR , COMOR CONTROL MONITORING RESEAU , T B 2 , CLARINE


CONTROLE MESURE REGULATION (S.A.) - Technopôle de Château-Gombert, Rue John Maynard Keynes, BP85, 13381 MARSEILLE CEDEX13 - France - SIREN 059805747


Monsieur Pascal FOUACHE CONTROLE MESURE REGULATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Système de surveillance de bruit et de niveau global de vibration.