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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTROLE MESURE REGULATION
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T B 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T B 2
CONTROLE MESURE REGULATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
98723353
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque T B 2

Déposée le 12 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CONTROLE MESURE REGULATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T B 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTROLE MESURE REGULATION domicilié(e) Technopôle de Château-Gombert, Rue John Maynard Keynes, BP85, 13381 MARSEILLE CEDEX13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 805 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal FOUACHE CONTROLE MESURE REGULATION - France.

La marque T B 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T B 2 est expirée depuis le 12 mars 2008.

CONTROLE MESURE REGULATION a également déposé les autres marques suivantes : CMR , COMOR CONTROL MONITORING RESEAU , VIBRASON , CLARINE


CONTROLE MESURE REGULATION (S.A.) - Technopôle de Château-Gombert, Rue John Maynard Keynes, BP85, 13381 MARSEILLE CEDEX13 - France - SIREN 059805747


Monsieur Pascal FOUACHE CONTROLE MESURE REGULATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Capteur de température.