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Marques déposées par CONTROLE ET DECOLLETAGE
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MODULAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAR
CONTROLE ET DECOLLETAGE

Numéro de dépôt :
1135264
Date de dépôt :
20/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODULAR

Déposée le 20 mai 1980 par CONTROLE ET DECOLLETAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONTROLE ET DECOLLETAGE, domicilié(e) (S.A.R.L.) 31, chemin du Vernand, 74000 Annemass - France.

La marque MODULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODULAR est expirée depuis le 20 mai 1990.


CONTROLE ET DECOLLETAGE - (S.A.R.L.) 31, chemin du Vernand, 74000 Annemass - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Appareils et instruments de pesage, de mesure, de contrôle, notamment comparateurs, porte - comparateurs, tables universelles, marbres de contr le, tampons, calibres et leurs accessoires.