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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONTROLE & DECOLLETAGE
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MODULAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAR
CONTROLE & DECOLLETAGE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1102697
Date de dépôt :
17/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODULAR

Déposée le 17 juillet 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONTROLE & DECOLLETAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONTROLE & DECOLLETAGE domicilié(e) 31 Chemin du Vernand, F-74 ANNEMASSE - France.

La marque MODULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MODULAR est expirée depuis le 17 juillet 1989.


CONTROLE & DECOLLETAGE S.A.R.L. - 31 Chemin du Vernand, F-74 ANNEMASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Appareils et instruments de pesage, de mesure, de contrôle, notamment comparateurs, porte-comparateurs, tables universelles, marbres de contrôle, tampons, calibres et leurs accessoires.