Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTROLE CHANTIER ET TECHNIQUES ANTI-CORROSION - CCTA
/
CCTA LA PROTECTION CATHODIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCTA LA PROTECTION CATHODIQUE
CONTROLE CHANTIER ET TECHNIQUES ANTI-CORROSION - CCTA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4318969
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
CCTA LA PROTECTION CATHODIQUE de CONTROLE CHANTIER ET TECHNIQUES ANTI-CORROSION - CCTA

Présentation de la marque CCTA LA PROTECTION CATHODIQUE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTROLE CHANTIER ET TECHNIQUES ANTI-CORROSION - CCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCTA LA PROTECTION CATHODIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTROLE CHANTIER ET TECHNIQUES ANTI-CORROSION - CCTA domicilié(e) 12 rue d'Hélios - 31240 - L'Union - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTRÔLE CHANTIER ET TECHNIQUES ANTI-CORROSION - CCTA, M. PHILIPPE LE HÔ domicilié(e) 12 Rue d'Hélios - 31240 - L'Union - France.

La marque CCTA LA PROTECTION CATHODIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCTA LA PROTECTION CATHODIQUE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

CONTROLE CHANTIER ET TECHNIQUES ANTI-CORROSION - CCTA a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISE CERTIFIEE CCTA CERTIFICATION


CONTROLE CHANTIER ET TECHNIQUES ANTI-CORROSION - CCTA, Société par actions simplifiée - 12 rue d'Hélios - 31240 - L'Union - France


CONTRÔLE CHANTIER ET TECHNIQUES ANTI-CORROSION - CCTA, M. PHILIPPE LE HÔ - 12 Rue d'Hélios - 31240 - L'Union - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ;

Informations en matière de traitement de matériaux ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ;

Consultation en matière de sécurité .