Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS
CONTROL SYSTEMS LIMITED, société de droit britannique, The Island, St. Johns Road, Uxbridge, Middlesex UB8 2UT, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1300053
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1995
CS de CONTROL SYSTEMS LIMITED

Présentation de la marque CS

Déposée le 21 février 1985 par la société étrangère CONTROL SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CONTROL SYSTEMS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque CS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS est expirée depuis le 21 février 1995.

CONTROL SYSTEMS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPRINTER , AUTOMATICKET , ULTIMATE


CONTROL SYSTEMS LIMITED, société de droit britannique, The Island, St. Johns Road, Uxbridge, Middlesex UB8 2UT, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Machines d'émission de tickets (non déclenchées par l'introduction d'une pièce de monnaie);machines actionnées manuellement (non déclenchées par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton) pour émettre, dater, timbrer, annuler, froisser et plier des tickets et pour émettre des reçus, machines (non déclenchées par l'introduction d'une pièce de monnaie) pour émettre des tickets par des entreprises de transport.Caisses enregistreuses, appareils et machines déclenchées par l'introduction d'une pièce de monnaie, machines alimentées en billets de banque, toutes ces machines étant destinées à émettre des tickets;tourniquets actionnés par ticket pièces ou jetons utilisés dans des entreprises de transport;machines à compter les pièces, machines à trier les pièces;machines de codage de données et de lecture de données, machines pour le traitement de l'information, machines pour l'enregistrement de l'information;machines de points de vente, machines d'échange de monnaie;équipement d'affichage publique d'informations;totalisateurs, mécanismes de tourniquets et pour le contrôle de la foule.Tickets en carton ou en papier et rouleaux de tickets, tous ces produits étant destinés aux machines d'émission de tickets; étiquettes, applicateurs d'étiquettes, étiquettes sous forme de rouleaux continus et tickets magnétiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.